Mentions légales
EDITEUR DU SITE
Jonathan Prévereaud
Direction
15 Route de Canteloup
33750 Beychac-et-Caillau
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Jonathan Prévereaud
Direction
15 Route de Canteloup
33750 Beychac-et-Caillau
CONCEPTION, CRÉATION ET RÉALISATION
Agence We & Vitamine B
Siège social
BT6
17 avenue Robert Schuman
33130 Bègles
vitamine-b.fr
HÉBERGEMENT
Infomaniak
Genève, Suisse
support@infomaniak.com
CRÉDITS PHOTOS
© iStock
Photothèque de Terrains du Sud
Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles.
CONDITIONS D’UTILISATION
En utilisant ce site et les informations qui y sont contenues, les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance, compris et accepté les mentions légales.
Ce site a pour objet de fournir des informations générales sur les activités de Terrains du Sud. Le Directeur de la publication ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations disponibles sur ce site. Il appartient aux utilisateurs de contacter Terrains du Sud pour en vérifier l’exactitude.
Malgré le soin apporté au traitement des informations, Terrains du Sud décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.
Terrains du Sud se réserve le droit de modifier, lorsqu’elle le jugera opportun, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Terrains du Sud. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies à d’autres fins étant expressément interdite.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que « les analyses et les courtes citations » dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
Terrains du Sud n’est pas responsable du contenu des sites web accessibles à partir de ce site par des liens hypertextes ou autres. Le fait qu’un lien soit présent sur ce site ne signifie pas que Terrains du Sud assume la responsabilité du contenu d’un tel autre site, ni des services ou produits qu’il peut contenir. Les utilisateurs du site ne sauraient mettre en place un lien en direction de ce site sans l’autorisation expresse écrite et préalable de Terrains du Sud.
BASES DE DONNÉES
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi n° 98 536 du 1er juillet 1998, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.